Mentions légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse plombierarcueil.fr, est édité par Plombier Arcueil, activité artisanale de plomberie opérant à Arcueil et dans les communes voisines.
Raison sociale / nom commercial : Plombier Arcueil
Forme juridique : [À COMPLÉTER PAR L’ARTISAN]
Capital social : [À COMPLÉTER PAR L’ARTISAN]
SIRET : [À COMPLÉTER PAR L’ARTISAN]
Siège social : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER PAR L’ARTISAN]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER PAR L’ARTISAN]
Contact téléphonique : 0755537475
Adresse e-mail : [À COMPLÉTER PAR L’ARTISAN]
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 euros, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Site web : ovhcloud.com.
Accès au site
Le site est accessible en principe 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant d’une indisponibilité du service.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, visuels, photographies, logos, éléments graphiques, structure, mise en page et contenus téléchargeables, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l’éditeur ou font l’objet d’un droit d’utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Responsabilité
Les informations diffusées sur le site ont pour objet de présenter les services proposés par l’entreprise avec le plus grand soin possible. Elles sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. L’éditeur ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des contenus. Les conseils donnés sur le site ne remplacent pas un diagnostic sur place réalisé par un professionnel.
Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés via le site ou lors des contacts téléphoniques sont détaillés dans la politique de confidentialité accessible sur le site. Conformément à la réglementation applicable, toute personne concernée dispose de droits sur ses données et peut les exercer auprès de l’éditeur à l’adresse de contact qui sera communiquée par l’artisan.
Médiation et information consommateur
Lorsque la relation contractuelle relève du droit de la consommation, le client consommateur peut, après réclamation écrite restée sans solution amiable, recourir à un dispositif de médiation de la consommation. Les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées sur devis, facture ou sur simple demande, dès lors que l’activité y est assujettie.
Document mis à jour : April 2026. Pour toute question, contactez-nous au 0755537475.